La nouvelle Commission nationale de la carte du combattant dont les membres ont été nommés par arrêté du 17.07.2025, a été officiellement installée le mardi 23 septembre 2025 à 9h30 en salle Gouraud de l’Hôtel national des Invalides.

Etaient présents :

• Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte du combattant :

M. Laurent ATTAR-BAYROU, M. le GBR (2S) Patrice CAILLE, M. Daniel CASTAGNOS, M. Alain DABOVAL, M. Derwich DELAYE, M. Jacques DOS SANTOS, M. Jacky FRANCOISE, M. Denis GIACOMAZZI, Mme Anne KERVIEL, Mme Thérèse MOINET, M. Christophe PAVAN, M. Luc-Hyacinthe PLESSIER, M. Patrick REMM, M. Gaston SCHONE, M. le GCA (2S) André SOUBIROU, M. Gilles SURIREY.

• Au titre des représentants des armées :

Pour l’armée de Terre, Mme le lieutenant-colonel Sylvie LAZARY, pour la Marine nationale, M. l’enseigne de vaisseau de 1^ère classe Baptiste CHALAIN et pour l’armée de l’Air et de l’espace, M. le lieutenant-colonel Bernard ROUX et Mme l’adjudant Lidwine BRUNET.

Etaient excusés :

M. Oswald CALEGARI, M. Raymond CASAL, M. le GBR (2S) Paul DODANE, M. Jean-Pierre PAKULA et M. Richard PERNOD.

Participaient à la réunion au titre de l’ONaCVG :

M. le GDI (2S) Eric MAURY, Directeur général adjoint, représentant la Directrice Générale, retenue par une obligation ;

M. Franck LECONTE, Chef du Département reconnaissance et réparation (DRR) ;

M. Philippe JACQUET, chargé de la mission « cartes et titres » au sein du DRR ;

Mme Line ANDRES, adjointe au chargé de la mission « cartes et titres3 au sein du DRR.

Après le discours d’accueil prononcé par le Général de division (2S) Eric MAURY, la Commission a procédé aux différents scrutins qui ont permis de constituer la Commission autour des mandats suivants :

Président de la Commission : M. le Général de corps d’armée (2S) André SOUBIROU.

Vice-Présidents : M. le Général de brigade (2S) Patrice CAILLE et M. Gilles SURIREY.

Membres de la formation restreinte : M. Derwich DELAYE, Mme Thérèse MOINET et M. Gaston SCHONE.

A l’issue des opérations électorales placées sous le contrôle de M. Jacques DOS SANTOS, doyen d’âge de l’assemblée, la Commission a procédé à l’examen de 2 784 demandes de cartes du combattant et validé 2 267 d’entre elles (confer détails dans le tableau fourni ci-dessous).

A noter que 43 cartes du combattant ont été attribuées au titre des OPEX concernant la mesure Algérie 62/64. Depuis le 1er janvier 2025, 182 cartes sont attribuées à ce titre et 40 215 depuis la prise d’effet de la mesure, au 1er janvier 2019. 8 cartes ont par ailleurs été attribuées au titre de la « carte à cheval » pour l’Algérie.

Enfin, le nombre de cartes attribuées dans le cadre de la mesure « 112 jours » est de 322, dont 315 hors Algérie.

La Commission a enfin procédé à l’examen des 16 demandes de titres générationnels.