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Le bénéfice de la campagne double est attribué aux militaires qui ont participé à l’opération Barkhane

Le bénéfice de la campagne double est attribué aux militaires qui ont participé à l’opération Barkhane

Le bénéfice de la campagne double est attribué aux militaires qui ont participé à l’opération Barkhane selon les règles fixées par le décret et l’arrêté parus au JO le 29 juin 2024. Décret n° 2024-635 du 27 juin 2024 portant attribution du bénéfice de la...
Nouvelle agrafe et évolution des règles pour l’attribution de la médaille de la protection militaire du territoire

Nouvelle agrafe et évolution des règles pour l’attribution de la médaille de la protection militaire du territoire

La médaille de la protection militaire du territoire, décernée avec l’agrafe « Sentinelle » est attribuée dès cinquante jours, continus ou discontinus au lieu de soixante jours. Par ailleurs il est institué une agrafe « Sentinelle – JOP 2024 », qui permet...
Déductibilité des pensions militaires d’invalidité en matière de succession

Déductibilité des pensions militaires d’invalidité en matière de succession

Par Jean-Louis Ladureau, administrateur de l’ANOPEX Aux termes de l’article 775 bis du code général des impôts, les rentes et indemnités versées ou dues au défunt en réparation de dommages corporels liés à un accident ou une maladie sont déductibles de l’actif...
Plan d’accompagnement des blessés et de leurs familles : point de situation

Plan d’accompagnement des blessés et de leurs familles : point de situation

Source : Ministère des armées le 18/12/2023 Pour ce 2e comité de suivi du plan blessés, fière de pouvoir dire qu’à date, ce sont % des mesures du plan qui sont déjà effectives ou sur le point de l’être d’ici à début 2024. C’est aussi l’occasion de nouvelles avancées,...
Une nouvelle disposition pour les grades honorifiques des réservistes citoyens de défense et de sécurité

Une nouvelle disposition pour les grades honorifiques des réservistes citoyens de défense et de sécurité

Le chef d’état-major des armées vient de décider de la suppression des grades honorifiques des réservistes citoyens de défense et de sécurité à compter du 1er février 2024. Cette nouvelle disposition est à lire dans la lettre ci-dessous. Lettre CEMA port insigne...
Mesures de reconnaissance applicables aux militaires et aux volontaires de la réserve citoyenne de défense et de sécurité

Mesures de reconnaissance applicables aux militaires et aux volontaires de la réserve citoyenne de défense et de sécurité

Décret n° 2023-889 du 20 septembre 2023 relatif à diverses mesures de reconnaissance applicables aux militaires et aux volontaires de la réserve citoyenne de défense et de sécurité publié au journal officiel du 22 septembre 2023. Publics concernés : les militaires...

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